Retrouvez en un clic le compte-rendu du CE – DT Ile de France – N° 101 25 février 2016.
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-Droit d’alerte DP contre le Se rétaire du CE
-Perte de budget ASC « grâce » à la CGC
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=>Présentation du service Parnasse (information)
=> Sous-traitance des magasins des UI (consultation)
=> Fermeture de Fontenay (information/consultation)
La loi européenne sur l’attribution des congés payés en période de maladie a été transposée en droit français, modifiant le Code du travail par la loi du 22 avril 2024. Si elle ouvre des droits […]
Retrouvez en lien, le compte-rendu du CE DT Ile De France du 26 mai 2010. Principaux points à l’ordre du jour : 1) Rapport annuel emploi 2009 2) Ouverture des dimanches dans les AD IdF […]
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